sergent major echange remboursement

Une réponse lui sera adressée dans un délai maximum de idée échange de cadeau original (2) deux mois suivant la réception de la demande.
Outre l'acceptation des présentes CGU Acheteurs, l'accès à la Place de Marché est subordonné à l'ouverture d'un compte sur le Site.
La responsabilité de natalys ne peut non plus être engagée pour des faits résultant de la mauvaise utilisation de la Place de Marché par le Vendeur ou de toute faute de sa part.
En cas de différend, une médiation peut être proposée au Client.Le fait que l'une des parties n'exerce par ailleurs pas à un moment donné une prérogative dont elle pourrait pourtant se prévaloir au titre des présentes CGU Vendeurs ne saurait également être interprété comme une renonciation expresse ou tacite par cette partie à son droit.Cet accusé de réception vaut acceptation de la part du Vendeur de la Commande passée par le Client.Mise à jour : le exe 1 - Formulaire de rétractation Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre commande passée sur m (produits vendus et expédiés par Natalys) - sauf exclusions ou limites à l'exercice du droit.Les avantages obtenus lors de l'achat de Produit, notamment grâce à une carte de fidélité, seront annulés en cas de restitution du Produit accompagnée d'un remboursement dudit Produit.Natalys se réserve le droit de supprimer l'accès et l'utilisation à la Place de Marché à tout Vendeur ayant mis en vente un Produit litigieux.
11.3 Retours Le Client devra contacter le Service Client aux coordonnées suivantes : Par courrier à l'adresse suivante : GPE major SAS Service Clientèle Natalys 49-51 rue Emile Zola 93189 Montreuil Cedex Par email à l'adresse suivante : Par téléphone : (Service gratuit prix dun.
5.1 - Identification du Client Le Client, s'il possède un compte client sur le Site, pourra s'identifier sur l'espace dédié à la Liste au moyen de ses identifiant et mot de passe valables sur le Site.
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Article 1641 Code civil Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait.
Article 13 - Propriété Intellectuelle Le Site et son contenu sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.Le Vendeur s'engage à respecter la législation applicable en matière d'exercice d'une activité commerciale (notamment immatriculation, obligations comptables, sociales et fiscales).Cette carte est personnelle et ne peut être cédée.Ce service est assuré par le partenaire du Vendeur, la société LaSer Cofinoga SA, au capital de 135.000.000, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro, dont le siège social est sis 18 rue de Londres 75449 Paris Cedex.Article 1 - Définitions Les termes et expressions commençant par une majuscule utilisés au sein des présentes CGU Vendeurs auront la signification suivante : «Acheteur» : personne achetant à titre privé des Produits proposés à la vente sur la Place de Marché et résidant.Toutefois, le contrat de vente entre l'Acheteur et le Vendeur est soumis à la condition Suspensive de disponibilité de Produit.Natalys pourra résilier les présentes CGU Vendeurs sans préavis et sans que le Vendeur ne puisse prétendre à une quelconque indemnité.En cas de perte ou de vol, celui-ci ne pourra être rédité.10.1.2 Conditions d'exercice du droit de rétractation Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complet (emballage, accessoires,.) permettant leur recommercialisation à l'état neuf.Un courriel lui sera alors envoyé avec un mot de passe grâce auquel il pourra, avec son identifiant, accéder à son compte Client et sa Liste.Article 6 - Description des Produits et Cartes Cadeaux.1.

Dans ce cas de figure, si le Client souhaite accéder à sa Liste via le Site, il devra se rendre à l'espace «connectez-vous» et cliquer sur «mot de passe oublié».


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