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Champ dapplication, les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables entre la sarl equipmoto, dont prostitution laws in new zealand le siège social est Carrefour de lEurope 68870 bartenheim France.Dans cette hypothèse, le consommateur a le choix entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.3 Garanties contractuelles Pour bénéficier de la garantie contractuelle, les produits et pièces doivent avoir été montées.Les photographies présentées sur le Site ne sont données qu'à titre illustratif et nont pas valeur contractuelle.133-3 du code de commerce qui éteint tout action contre le voiturier est porté à dix jours.Les frais dexpédition dépendent du poids et du lieu de livraison choisi par le client et sont calculés avant validation définitive de la commande par le Client, sous réserve de ce qui est dit à l'article.3 ci-dessous.Toute commande passée sur le Site fait lobjet dun courriel que vous retrouvez également sur votre compte client equipmoto et à ladresse de messagerie renseignée par le Client.Est escort domont considéré comme un consommateur toute personne physique qui agit pour des besoins personnels qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.8.1 Rappel des textes Code de la Consommation, Article L217-4 Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.Dans tous les autres cas, toute annulation de commande par le Client quel qu'en soit le motif et acceptée par equipmoto donnera lieu au remboursement des sommes versées, déduction faite dun montant forfaitaire de 10 du montant total de la commande annulée, en contrepartie des.California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA Facebook.
Commandes.1 Formation de la commande, pour passer commande sur le Site, le Client doit avoir au préalable ouvert un compte client et sidentifier au moyen de son code personnel ainsi que de son adresse e-mail.
Concernant ces avis ; ladresse électronique sert à vérifier si lévaluation provient effectivement dun client de la boutique en ligne évaluée et si elle peut être rattachée sans conteste à une commande.
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Le consommateur peut mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés au sens de l'article 1641 du Code Civil.
En cas d'exercice conforme du droit de rétractation, equipmoto est tenu au remboursement de la totalité des sommes versées par le Client, sans frais, à l'exception des frais de livraison supplémentaires si le Client consommateur a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que.
Norme, euro4, homologation, l3e, garantie 2 ans pièces.O, km illimité Disponibilité octobre 2018 Contact Prix 4999 Type monocylindre 4T, refroidissement par eau, simple prostitution étudiante chiffre belgique ACT, 4 soupapes Alésage x Course 52,4 x 57,9 mm Cylindrée 124,9 cm3 Puissance 11 kW (15,0 ch) à 8750.
Fiche technique du SYM symba 100cm3 : Moteur: Monocylindre / 4 temps / Refroidi à lair Déplacement: 101.4 cm Transmission: 4 vitesses semi-automatique Alimentation : Carburateur Suspension avant : Fourche télescopique Suspension arrière : Bras pivotant avec amortisseur ajustable Frein avant : Tambour 103mm Frein.Honda, le constructeur taïwanais, sYM peut enfin distribuer sa propre version.Tout est dit, un scooter à transmission manuelle, mais.Equipmoto est une marque déposée, propriété de la société equipmoto.Pour les livraisons extra-communautaires, le prix est stipulé en exonération de TVA.Equipmoto sengage à mettre en oeuvre les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour protéger les données personnelles collectées, contre toute forme de dommage, perte, détournement, intrusion, divulgation, altération ou destruction.Pour l'outre-mer DOM et TOM et les Pays hors Europe : la poste utilise un tarif spécifique par rapport au poids volumétrique, soit vous nous contactez avant de valider votre commande pour effectuer un devis, ou soit on vous informe avant d'accepter votre commande s'il y a lieu de régler un.Le prix indiqué dans la commande du Client est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA, si applicable, pour la France et les pays de lUnion Européenne.La revente des Produits, de même que toute modification ou altération, est interdite tant que lintégralité du prix na pas été acquittée.Le Client assume seul les conséquences déventuelles erreurs dans les informations quil communique au moment de créer son compte ou de passer commande.Dans le cas contraire, les sommes payées par le Client lui seront immédiatement remboursées et la commande annulée.Il est souvent possible de trouver une solution sans quil soit nécessaire de nous retourner le Produit.Emailing et Avis client : Sur votre compte Client equip'moto vous pouvez cocher : pour nous autoriser ou décocher la réception de notre Newletter mensuelle.



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Le Client est invité à consulter les fiches Produits accessibles sur le Site, lesquelles précisent au cas par cas létendue de la garantie contractuelle.

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