Mise à jour le, le Cahier technique applicable what to call a girl on text en janvier 2019 est en ligne!
Mise à jour.Mise à jour le Maintien de lenvoi de la DTS au 2ème trimestre 2017 pour certaines entreprises du régime agricole en complément du dépôt des DSN phase 3 Pour rappel, toutes les entreprises agricoles ont lobligation de fournir une DSN Phase 3 à compter.En 1999, lors de la rencontre annuelle des Sel dans le Tarn, est crée la Route des Stages, pour des échanges d'adhérent à adhérent de Sel différents.En effet, en complément du courrier classiquement envoyé par la cnam aux entreprises en recommandé avec accusé de réception, un courriel sera envoyé à partir du 8 janvier aux déclarants ayant déposé une DSN «réelle» à léchéance du 5 ou du 15 décembre 2017.Mise à jour le Point de vigilance : Démarrage en phase 3 des entreprises du Régime Agricole Information importante sur le démarrage de la Phase 3 au régime agricole Concernant les entreprises du régime agricole, pour démarrer la DSN phase 3, vous devez impérativement paramétrer.Denis Bayon, Jérôme Blanc, Isabelle Guérin, Gilles Mandrin et David Valat, Une économie sans argent.Mise à jour le Codes CTP : mise à jour en janvier Du fait d'évolutions législatives et réglementaires, plusieurs Codes types personnels Urssaf (CTP) connaissent des évolutions de taux au titre de la paie de janvier.
N'importe quel groupe de personnes peut créer un Sel.
La difficulté est que souvent les fermetures / ouvertures de siret sont gérés par dautres services sans visibilité de ces actions par le service en charge de la paie.
Cette période de doublon DTS/DSN vous permettra de vous approprier ce nouveau système déclaratif et de vérifier la conformité du paramétrage de l'ensemble des cotisations légales, de retraite complémentaire agirc arrco et de complémentaire prévoyance santé dans votre logiciel de paie.La DSN va être ajustée pour que les données descriptives du PAS soient optionnelles et non plus obligatoires, ce qui permettra la conduite du pilote et par suite dexpérimentations éventuelles.Si vous optez pour le nouveau tesa, et dans lattente de la livraison du nouvel outil en 2018, vous continuez à bénéficier du tesa actuel et de l'appel chiffré pour déclarer les salariés pour lesquels vous utiliserez ce nouvel outil.Contrairement au troc, le «Séliste» n'est pas tenu de rendre à celui dont il reçoit ; cette disposition chambre des secrets maison close élargit les possibilités d'échanges.Il peut être augmenté des frais suivants, sur justificatifs : Charges et indemnités que vous aviez versées au vendeur lors de l'achat.Un mail contenant un lien sécurisé vous sera envoyé pour vous permettre de consulter sur votre compte le taux applicable à partir du 1er janvier 2018.Envoyer une ducs Retraite complémentaire trimestrielle relative au 1er trimestre complet, et procéder au paiement par ce canal.Le fournisseur du produit ou du service voit son solde augmenter, le receveur voit son solde diminuer.La déclaration d'échanges de biens, qu'elle soit dématérialisée ou dans sa version papier, correspond au formulaire cerfa n 10838, accompagné de sa notice n 51505.Nomenclature Générale des Produits (NGP) : Les fichiers 2018 regroupés : Pour mémoire, les fichiers 2017 regroupés :.pour les logiciels incluant cette fonctionnalité dès maintenant Mise à jour le Nouvelles modalités de calcul du plafond de la Sécurité Sociale A compter du 1er janvier 2018, les règles de calcul du plafond de la Sécurité sociale sont modifiées.La nomenclature combinée (NC8) à compter du 1/1/2018 a fait l'objet du règlement (UE) de la Commission n2017/1925 de la Commission.


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